Par René GANDILHON Inspecteur général des Archives de France

Né le 22 novembre 1907 à Bourges (Cher), mort le 1er° décembre 1990 à Paris (XVIe arr.) ; archiviste départemental puis Inspecteur général des Archives de France ; secrétaire général du syndicat des Archives de France à sa création en 1945, puis en 1948.

Une curieuse caricature, parue au début de ce siècle dans un journal satirique, représentait un ecclésiastique, violemment projeté hors d'une petite voiture tirée par un chien. La raison de cet accident de la route était à n'en pas douter un chat que son ennemi héréditaire avait essayé de poursuivre. La légende illustrant la scène: « En attendant que ses ouailles lui paient un automobile, le ratichon de Champ guyort (Marne) se promène dans une voiture attelée d'un chien », résume à notre avis les raisons essentielles de la disparition de ce mode de locomotion si fréquent, en France, il y a encore quelques dizaines d'années : la découverte de nouveaux moyens de transports et l'élévation du niveau de vie.

L'emploi du chien de trait est très ancien, mais ainsi qu'on le constate en bien des faits communs, d'évidence pour ceux qui les frôlent tous les jours, peu de documents graphiques et même iconographiques en ont conservé le souvenir.

C'est pourquoi nous pensons utile, bien que sortant du cadre géographique que nous nous sommes tracé de rappeler l'existence de deux petits monuments de terre cuite, conservés au Musée du Louvre et ayant fait partie autrefois de la collection Campana. Trouvés en Italie et datant du IIeme ou du Ier siècle avant Jésus-Christ, ils représentent l'un une femme, l'autre un homme assis sur un char tiré par des chiens de Malte, à longue queue).

En attendant que ses ouailles lui paient un automobile, le ratichon de Champguyon (Marne) se promène dans une voiture attelée d'un chien.

'La Lanterne, 23 février 1904)

Qu'en fut-il en France dans les siècles suivants. Nous l'ignorons, mais nous constatons déjà au XVIeme siècle sur des tapisseries la présence de voiturettes attelées de chiens transportant du gibier

La première mention rencontrée dans les textes sera l'usage fait dans la grande galerie du Louvre par le jeune dauphin, le futur Louis XIII, d'un petit carrosse tiré par deux dogues. Un siècle plus tard un règlement de police du bailli de Versailles du 6 mai 1721, interdisait dans cette ville l'usage des voitures attelées de chiens, sous prétexte que la nourriture de ces animaux pouvait « causer quelques mauvais airs ».Peu après ce sera une ordonnance du lieutenant de police de Paris (26 mars 1725) qui à la requête des « propriétaires du privilège des carrosses exposés sur les places et faubourgs de Paris » interdira à toute personne d'utiliser des phaétons tirés par des chiens et ceci sous peine de prison et de 50 livres d'amende. Suivant les dictionnaires, le phaéton est soit « une chaise roulante fort propre... et qui va fort vite »soit une « voiture légère à quatre roues dont la caisse comporte deux sièges transversaux orientés dans le même sens ».

L'interdiction ainsi prononcée visait tout d'abord à réprimer une concurrence jugée déloyale par les entrepreneurs de carrosses publics, puis de parer aux dangers encourus par les passants du fait des chiens« qui sont fort mauvais » et de la vitesse entraînant des accidents de circulation, enfin de mettre un terme aux « insolences, désobéissances et contraventions des particuliers conducteurs des phaétons tirés par des chiens ».

Un mois plus tard (20 avril) le Châtelet de Paris étend son interdiction: « défense de faire tirer des charrettes et des chaises dans les rues de Paris, au cours, aux Champs-Elysés et aux promenades publiques».

On peut assurer que l'usage d'atteler les chiens persiste malgré tout, car à intervalles assez rapprochés on voit publier des ordonnances similaires : 16 avril 1726, 25 janvier 1737, 3 avril 1762, 21 mai 1784,1er juin 1824, 25 mars 1830, 27 mai 1845, 14 juin 1851, 31 août 1897, enfin1911 ! Les motifs invoqués persistent: embarras de la voie publique, danger de morsures pour les passants, excès de vitesse d'où collisions et accidents.

S'insérant parmi ces ordonnances du préfet de police, une du 24 juin1822 mérite une mention spéciale. Nous la qualifierons de novatrice car elle ne procède pas par interdiction pure et simple de l'attelage, mais en le tolérant, prescrit des mesures intelligentes de police: muselière qui «devra être constamment attachée à la tête de l'animal et confectionnée de manière à lui laisser seulement la faculté de laper», collier solide garni d'une plaque en métal sur laquelle seront gravés les noms,profession et domicile de son maître, obligation pour le conducteur détenir en laisse les chiens attelés et à l'arrêt, d'attacher « le chien limonier » à une porte, enfin « défense à tout individu de monter dans une voiture attelée de chiens, et même, étant à pied de la conduire en courant! ».

Deux ans plus tard l'ordonnance du 1er juin 1824 revenait sur ces mesures. Considérant que l'excès de travail auquel l'on contraint ces animaux les irrite, que ces attelages sont une cause permanente d'accidents et «augmentent dans une proportion effrayante les dangers de la rage», que ces charrettes de petites dimensions se glissant entre les autres voitures, occasionnent fréquemment des embarras inextricables, le Préfet de Police interdisait totalement dans Paris, à compter du 1er octobre suivant «la circulation des charrettes, tombereaux et autres voitures tirées par des chiens, quelque soit la profession de ceux qui emploieraient ce moyen de transport».

Ce texte devait inciter les maires de Versailles et d'Amiens à prendre, quelques mois plus tard, des arrêtés similaires d'interdiction. Dans cette dernière ville des usagers au nombre de 18: charcutiers, bouchers, boulangers, etc., adressèrent une pétition au Ministre de l'Intérieur, arguant que si la mesure était possible à Paris, elle était pour le moins anormale à Amiens, ville voisine de deux villes: Arras et Lille où l'attelage des chiens était licite. Ils sollicitaient donc du ministre la faveur de leur accorder « l'ancien usage du transport de leurs marchandises par leurs chiens». Rien ne permet dans le dossier de savoir ce qu'il advint de cette réclamation mais comme il faut attendre la fin du siècle pour que le Préfet de la Somme prenne un arrêté d'interdiction, d’ailleurs transformé un an plus tard en un texte de réglementation, beaucoup moins rigoureux, il est à penser que les pétitionnaires eurent satisfaction tacite.

Dans diverses villes, les maires, en vertu des décrets des 16-24 août1790, 19-22 juillet, 28 septembre-6 octobre 1791, de la loi du 18 juillet 1837, et plus tard de la loi du 5 avril 1884, les chargeant de la police des rues,quais et voies publiques, ainsi que de la police rurale, prirent au cours du XIX° siècle des arrêtés d'interdiction des attelages de chiens. Ces arrêtés seront édictés dans un but de protection du public contre les dangers que ce mode de locomotion entraîne par sa vitesse, son peu de maniabilité et également pour obvier aux « cas spontanés de rage qui peuvent se déclarer chez les chiens, animaux qui ne sont point faits pour un travail de cette nature ». Bien entendu nous ne donnerons pas un relevé exhaustif de ces arrêtés, n'en citant que quelques-uns: Tours (2 mai 1842), Strasbourg (7 août 1845), Charleville (17 septembre1847 et 1' août 1869), Mutzig (8 juin 1850), Angers (18 septembre 1851), Bordeaux (il juillet 1852), Rouen (P' août 1864), Rennes, (25 juin 1868), Thouars (16 juin 1869), Le Mans (29 juin 1885), Marseille (27 avril 1889), Nîmes (1.r mai 1889), Lyon (11 juillet 1898).

Comme nous venons de le constater, la loi confiait aux maires la charge de veiller à la sûreté et à la santé de leurs administrés. En cas de défaillance, ou pour rendre plus efficaces les mesures nécessaires en les généralisant, les préfets étaient appelés à se substituer à eux (loi du18 juillet 1837, art.15).

De nombreux arrêtés préfectoraux au cours des XIXeme et XXeme siècles ont donc vu le jour, sur la question que nous traitons. Portés à la connaissance du public par insertion aux recueils des actes administratifs des préfectures, par voie d'affiches ou par publication à son de trompe ou son de caisse, ils ont été pris quelque fois sous la pression de la nécessité (cas de rage, par exemple dans les Vosges), mais le plus souvent par mesure préventive.

Antérieurement à 1894, il n'existe, à notre connaissance, aucun arrêté portant réglementation de l'attelage mais uniquement ordonnant des mesures d'interdiction totale. Celles-ci figurent sous deux formes, soit en un article inclus dans un texte général traitant des chiens et de leur divagation, soit en un arrêté spécial. C'est ainsi que nous avons recensé des arrêtés généraux pour 27 départements entre 1844 et 1903 et des arrêtés spéciaux pour 32 départements entre 1843 et 1925. Tous interdisent d'atteler des chiens, mais certains précisent « et de leur faire traîner ou porter des fardeaux» (Nord), «de quelque manière

Méfiant de l'esprit subtil de leurs administrés ajoutent que cette défense s'applique quel que soit le véhicule: « charrettes, brouettes ou voitures » (Charente, Charente-Inférieure), enfin certains préfets dont ceux d'Eure-et-Loir, d'Ille-et-Vilaine et de la Meuse augmentent la portée de leurs arrêtés en s'opposant également à l'attelage des chiens « à des voitures traînées à bras ».

Parmi les motifs avancés dans les attendus de ces textes, on relève tout d'abord la nécessité de veiller à la sécurité des usagers des voies publiques. Ces attelages ne sont-ils pas « de nature à effrayer les animaux employés pour les transports », « un danger pour les piétons ».Se déplaçant « à grande vitesse » (sic) ils gênent et entravent « la circulation des chevaux, voitures et automobiles ». D'ailleurs comment n'en serait-il pas ainsi puisque « leurs conducteurs sont dans l'impossibilité de les guider convenablement »

La protection de la santé publique figure également en bonne place parmi les raisons motivant l'interdiction des attelages de chiens.

L'expérience, assure le Préfet des Vosges, a démontré « que pendant la saison des chaleurs, ces animaux ainsi attelés et par courant avec une grande vitesse un espace plus ou moins long, sont plus exposés qu'en toutes autres circonstances à des accès de rage ». Cette idée alors reçue par la fatigue excessive entraînait la rage est explicitée par le Préfet de Seine-et-Marne qui assure « qu'en surexcitant le système nerveux le fait d'atteler les chiens à des petites charrettes peut déterminer l'hydrophobie ». D'ailleurs « la poussière qui s'attache à la langue de ces animaux peut occasionner des maladies de nature à compromettre la santé publique ». Malgré les découvertes de Pasteur, on peut lire dans un arrêté de 1925 du Préfet du Tarn que «la fatigue excessive à laquelle ces animaux sont soumis est de nature à développer chez eux des prédispositions à la rage, surtout pendant la période des chaleurs ».Tant il est vrai que les croyances erronées sont difficiles à extirper de l'esprit humain!

Les textes législatifs sur lesquels reposent ces arrêtés sont de trois sortes. Tout d'abord ceux traitant des pouvoirs des municipalités et des maires, de l'organisation judiciaire, de la police rurale, de l'organisation départementale et des pouvoirs des préfets: décrets des14-22 décembre 1789, 30 juin-2 juillet 1790, 16-24 août 1790, 19-22 juillet 1791,28 septembre-6 octobre 1791 ; lois des 28 pluviose an VIII, 18 juillet 1837, 5 avril 1884, 21 juin 1898 et décret du 9 octobre 1904; ceux réglant la police du roulage: lois du 30 mai 1851, décrets des 10 août 1852 et 31 décembre 1922; enfin deux lois sur les animaux, celle des 2-9 juillet 1850 et celle du 21 juillet 1881.

Nous nous arrêterons plus spécialement sur cette loi du 2-9 juillet 1850 dite loi Grammont. Relative aux mauvais traitements exercés contre les animaux domestiques, elle ne comporte qu'un article unique: « Seront punis d'une amende de 5 à 15 francs et pourront l'être d'un à cinq jours de prison ceux qui auront exercé publiquement et abusivement de mauvais traitements envers les animaux domestiques».

Ce texte admirable, car il était le premier dans la législation prenant la défense des animaux est en réalité le résultat d'un compromis avec un amendement présenté par le député Defontaine exigeant gravité et publicité pour que des poursuites puissent être entreprises, ce qui n'était pas prévu dans le texte original.

Les chiens n'étant pas « des bêtes de somme et encore moins de trait », offrant au surplus trop souvent « le spectacle dégoûtant d'animaux haletants » certains préfets estimèrent que leur attelage était « une exigence abusive » rentrant dans la catégorie des mauvais traitements prévus par cette loi.

Mais la Cour de cassation, à qui avait été soumis par le Ministère public, des jugements de simple police de Castelmoron (Lot-et-Garonne)et de Château-Thierry (Aisne) acquittant des prévenus convaincus d'avoir attelé des chiens à des petites voitures, rejeta ces pourvois en constatant que le seul fait d'atteler un chien ne saurait constituer par lui-même et indépendamment de toute autre circonstance le mauvais traitement abusif que prévoit et punit la loi du 2 juillet 1850. C'est cette jurisprudence que le Ministre de l'Intérieur, dans une réponse à une question écrite posée par un député, Raoul Brandon, en 1936, reconnaissait comme légale. Seuls les abus, mauvais traitements, port de charges trop lourdes, hanchements défectueux seraient éventuellement des infractions répréhensibles. Et pourtant..., dans une circulaire du 26 janvier 1925 le Directeur de la Sûreté générale n'avait-il pas écrit aux préfets ces lignes: « Il m'a été signalé que plusieurs de vos collègues avaient pris des arrêtés en vue d'interdire dans leur département l'utilisation des attelages de chiens.

Je vous serais obligé de vouloir bien examiner s'il ne vous serait pas possible de prendre une décision analogue par application de la loi du 2 juillet 1850 qui réprime les mauvais traitements exercés envers les animaux ».

L'intention était louable mais le texte législatif conseillé certainement inopérant. Par contre, il était possible d'envisager la mesure mais en s'appuyant comme nous l'avons vu, sur les diverses lois chargeant les préfets et les maires de réglementer la circulation sur les voies publiques. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle cette fois la Cour de cassation,dans ses arrêts du 2 avril 1897, 7 mai 1898 et 6 juin 1908 considéra comme légaux des arrêtés des préfets du Nord et du Finistère interdisant ou réglementant l'attelage des chiens.

Ainsi que nous l'avons constaté la puissance publique avait été amenée à maintes reprises à interdire l'attelage des chiens, le plus souvent pour des raisons de préservation de l'ordre ou de la santé publique, mais seule la loi du 2 juillet 1850 s'était penchée sur le sort des animaux en vue de leur assurer une protection. 

Vers la même époque des hommes de coeur constituèrent un groupement qui prit le nom de Société protectrice des animaux.

Ses statuts furent déposés le 12 décembre 1855 et son action, qui se révéla bénéfique, s'exerça notamment dans la lutte contre les sévices, hélas fréquemment exercés à l'époque contre les chevaux. Bien que dans la première année de son Bulletin figurât un article traitant de l'attelage canin, il ne semble pas que jusqu'à la fin du siècle la Société se soit particulièrement préoccupée de cette question. Certains de ses membres émirent même, à titre personnel il est vrai, des opinions favorables au principe à ce type d'attelage. « Ne vaut-il pas mieux voir un animal robuste traîner un véhicule que de voir le même travail accompli par une femme exténuée ou par un jeune enfant » écrit l'un d'eux. De son côté un autre membre, Félix Sorel, estime « qu'il y a quelque chose d'élevé dans cette association du chien dans le travail de l'homme», (Nord); d'un jugement du Tribunal de simple police de Concarneau (Finistère); d'unjugement du Tribunal de simple police de Solesmes (Nord) (B. des arrêts de la Cour de Cassation, 1897, p. 186; 1898, p. 334; 1908, p. 451).

Par contre, en Belgique, peut-être d'ailleurs par le fait que l'utilisation des chiens était très répandue,

CPA Collection LPM 1900

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Il était en outre précisé aux Préfets chargés de prendre les arrêtés nécessaires, de tenir compte des usages locaux. Ajoutons qu'un parlementaire ayant demandé au même Ministre de l'Intérieur, en cette année 1936, s'il ne croyait pas devoir prendre «par toute la France, des dispositions par voie d'instruction générale» pour faire cesser les abus regrettables de l'attelage canin, il lui fut répondu qu'il «s'agissait d'une question locale qui ne pouvait être réglementée que par les préfets et les maires en tenant compte des coutumes régionales».

Cependant le débat institué entre les tenants et les opposants de l'attelage, l'exemple des pays voisins, et en particulier de l'Allemagne,devaient porter leurs fruits. A partir de 1894 apparaissent les premiers arrêtés prévoyant non plus interdiction mais réglementation. Celle-ci portait en réalité sur le conducteur, tenant compte de sa situation de fortune, de ses infirmités et de l'exercice d'une industrie ou d'une profession utile. Des autorisations personnelles et révocables pouvaient donc, sur avis des maires, être accordées par les préfets, autorisations que l'on pourrait assimiler à des permis de conduire. Ce fut le cas pour les départements de la Loire-Inférieure (1894), de la Lozère et du Loiret(1895), des Côtes-du-Nord, de la Creuse, de l'Indre et de la Vienne (1896), de l'Aisne (1897).

Il est à penser également que dans bien des cas les

 arrêtés d'interdiction plus ou moins observés étaient tombés en désuétude et que par le biais de cette réglementation on espérait aboutir à un meilleur résultat.

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Il leur est rarement permis, à l'exception des mutilés et infirmes, de monter dans leur véhicule même vide et ils doivent, quand cette possibilité leur est accordée, prendre ou faire prendre dans les agglomérations la tête de l'attelage. Il est même spécifié en Loire-Inférieure que dans le cas d'utilisation par des invalides, le véhicule devra comporter trois roues afin que les chiens n'aient aucun poids à supporter sur leur échine.

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